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Revues de jurisprudence de l'année 2025 en relations du travail
et santé et sécurité du travail
Oyé ! Oyé ! Vous pouvez vous inscrire à nos formations dans lesquelles nous vous proposons des revues de la jurisprudence en relations du travail et en santé et sécurité du travail publiée au cours de l’année 2025.
Comme vous le savez, nous vous offrons à chaque année une revue des décisions d’intérêt qui ont été rendues par les différents tribunaux. Nous avons bien hâte de vous présenter des décisions rendues en 2025 !
Le grand chantier de la modernisation du régime de santé et de sécurité du travail s’achève. Par ailleurs, la jurisprudence a offert des exemples de ce qui est considéré comme du harcèlement ou une surcharge de travail à l’origine d’une lésion professionnelle, et de ce qui ne l’est pas ! Également, nous vous présenterons quelques décisions concernant notamment l’admissibilité des lésions psychologiques en lien avec les risques psychosociaux du travail, l’obligation d’accommodement et la réadaptation, les médias sociaux et la filature et les partages et transferts de coûts. Enfin, nous verrons quelques jugements rendus par la Cour d’appel qui s’est prononcée sur différents sujets, alors que l’impact de ces jugements se feront probablement sentir en 2026.
En relations du travail, comme l’an passé, la revue de la jurisprudence rendue en 2025 portera sur des sujets variés. Plusieurs décisions intéressantes ont été rendues en matière disciplinaire. De plus, nous vous présenterons quelques décisions dans lesquelles les tribunaux ont établi de quelle façon un employeur peut satisfaire à sa double obligation en matière de harcèlement psychologique, soit prévenir et faire cesser une telle conduite lorsqu’elle est portée à sa connaissance. L’une d’elle traite notamment de la nouvelle présomption de non-pertinence de faits en lien avec les mythes et les stéréotypes associés aux victimes de violence à caractère sexuel, ce qui inclut le harcèlement sexuel.
Comprendre les impacts concrets de ces décisions sur votre gestion et prendre la mesure des changements à venir en suivant l’évolution de la jurisprudence spécialisée est plus qu’un exercice intéressant, c’est un devoir ! La jurisprudence soulève non seulement des questions, mais elle suggère des pistes de réponses et permet, ultimement, d’orienter de façon optimale la gestion quotidienne des ressources humaines. De plus, assister à nos formations permettra à plusieurs professionnels.les en relations du travail et en santé et sécurité du travail, membres d’un ordre professionnel, de compléter leurs heures de formation obligatoire.
Les Avocats Le Corre & Associés, s.e.n.c.r.l.
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