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Un ou plusieurs motifs d'absence: là est toute la différence!

Lorsque le taux d’absentéisme d’un salarié demeure élevé, l’employeur peut, dans certaines circonstances, procéder à son congédiement s’il peut démontrer :

• que le taux d’absentéisme du salarié est beaucoup plus élevé que le taux d’absentéisme des autres salarié depuis quelques années

• qu’il est improbable que l’état de santé du salarié lui permette de donner une prestation normale et assidue de travail dans un avenir prévisible

• qu’aucun accommodement n’est possible sans contrainte excessive ou que le maintien d’un accommodement est devenu, avec le temps, une contrainte excessive

Lorsqu’un salarié a un lourd dossier d’absentéisme, il est important de vérifier quels sont les motifs d’absence : le salarié s’est-il absenté pour une pathologie bien identifiée ou ses absences sont-elles causées par différents motifs ou maladies n’ayant aucun lien entre eux. Cette vérification est importante puisque le fardeau de la preuve est alors différent.

En effet, lorsque l’absentéisme est causé par une seule maladie, l’employeur a le fardeau de démontrer que le salarié ne pourra fournir une prestation normale de travail, car son absentéisme va perdurer. Dans un tel cas, l’employeur doit obtenir une expertise contemporaine à sa décision de mettre fin à l’emploi du salarié afin de démontrer que ce dernier ne pourra fournir une prestation normale de travail dans un avenir rapproché. Il est important de faire affaire avec un médecin, et ce, même si le cas est évident.

Toutefois, lorsque le lourd dossier d’absentéisme du salarié est composé de plusieurs motifs d’absence, c’est à ce dernier qu’incombe le fardeau de démontrer pour quelles raisons il pourra fournir une prestation normale de travail dans l’avenir. En conséquence, l’employeur n’a pas besoin d’obtenir une expertise.

Par exemple, un arbitre a rejeté le grief d’un ouvrier qui contestait sa fin d’emploi pour absentéisme chronique à la suite de différentes pathologies¹. Au cours des sept dernières années précédant son congédiement, le taux d’absentéisme du salarié s’élevait à 43 %, comparativement à un taux moyen de 3,2 % dans l’entreprise. Le syndicat alléguait que l’employeur n’avait pas surmonté son fardeau de preuve, puisqu’il n’avait pas requis d’expertise médicale. L’arbitre a tout d’abord constaté que le salarié avait souffert d’entorse lombaire, de bronchopneumonie, de douleurs thoraciques, de lithiase urinaire obstructive, de troubles d’adaptation, de dépression majeure, de douleurs chroniques lombaires et d’entorse cervico-lombaire. Compte tenu de l’ensemble des diagnostics différents à l’origine des absences du travail, l’arbitre a conclu que l’avenir devrait vraisemblablement ressembler au passé. En effet, la multiplicité des pathologies engendre une présomption de faits que le salarié doit renverser, ce dont il ne s’est pas acquitté en l’espèce. Le congédiement a donc été maintenu.

Si vous désirez obtenir plus d'information à ce sujet, nous vous invitons à vous inscrire à notre atelier "Gestion de l'absentéisme" ou à communiquer avec l'un ou l'autre des avocats de notre cabinet.

[1] Vanico-Maronyx inc. et Syndicat des employés de Vanico-Maronyx inc., DTE 2015T-92, 2014 QCTA 1059, M^e Jean-Pierre Lussier